FOXXMEN MENTIONS LEGALES |
Identification |
A la date du 27/10/2006
La boutique Foxxmen
accessible à l'adresse http://www.foxxmen.com
est éditée par son propriétaire
La société NET&SHIRT
Société à responsabilité limitée (SARL),
au RCS TGI 490 794 054 sous le n°2006 B 273,
Au capital de 7500 euros,
dont le siège social est 10 rue de la république 38300 BOURGOIN-JALLIEU,
dont l'adresse électronique est ,
dont le numéro de téléphone est +33 04 74 93 07 21,
ci-après désignée « Net & Shirt » a pour directeur de publication Monsieur Fred Orazi.
Est hébergée par :
La société AMEN
dont le siège social est à 12-14 Rond Point des Champs Elysées 75008 PARIS,
dont l'adresse électronique est contact@amen.fr ,
dont le numéro de téléphone est
08 92 55 66 77 (0,34 cts / min). |
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Données personnelles |
En application de la loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des données à caractère personnel et modifiant la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés :
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Il pourra toutefois s'opposer à ce suivi :
soit au moment de la commande en cochant la case lui offrant cette possibilité ;
ou à défaut en l'indiquant expressément à Net & Shirt Sarl via l'adresse électronique mise à cette fin à sa disposition sur tout support de suivi notamment courrier électronique qui lui serait adressé.
Net & Shirt Sarl est le responsable de ces traitements.
Lesquels ont fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale Informatique et Liberté.
Cela ne concerne toutefois pas le traitement des données fournies au prestataire bancaire chargé par Net & Shirt Sarl de prendre en charge de manière sécurisée le paiement des commandes par carte bancaire.
Seul ce prestataire est responsable du traitement de ces données.
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L'utilisateur est aussi informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification concernant les données à caractère personnel le concernant et qu'il pourra exercer ces droits en écrivant à :
Net & Shirt Sarl,
10 rue de la république 38300 BOURGOIN-JALLIEU
ou à l'adresse électronique :
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Propriété intellectuelle |
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